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Marques déposées par DUCOURNAU Michel
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MD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MD
DUCOURNAU Michel, nationalité Française

Numéro de dépôt :
1379845
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
23/05/1995
MD de DUCOURNAU Michel

Présentation de la marque MD

Déposée le 23 mai 1985 par DUCOURNAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « MD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOURNAU Michel, nationalité Française, domicilié(e) cap de la coste "Lahitte", 40800 AIRE SUR L'ADOUR DUCOURNAU Martine, nationalité Française,cap de la coste "Lahitte", 40800 AIRE SUR L'ADOUR. - France.

La marque MD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD est expirée depuis le 23 mai 1995.


DUCOURNAU Michel, nationalité Française - cap de la coste "Lahitte", 40800 AIRE SUR L'ADOUR DUCOURNAU Martine, nationalité Française,cap de la coste "Lahitte", 40800 AIRE SUR L'ADOUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

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