Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGACE
Ducouret-Kerveillant

Numéro de dépôt :
918277
Date de dépôt :
21/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAGACE

Déposée le 21 février 1975 par Ducouret-Kerveillant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAGACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ducouret-Kerveillant domicilié(e) (soc. an.), 64-70, rue des Chantiers, Versailles. - France.

La marque SAGACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SAGACE est expirée depuis le 21 février 1985.


Ducouret-Kerveillant - (soc. an.), 64-70, rue des Chantiers, Versailles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à facon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.