Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBRYON
DUCOUP Stephane

Numéro de dépôt :
98713366
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/01/2008

Présentation de la marque EMBRYON

Déposée le 16 janvier 1998 par DUCOUP Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMBRYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est DUCOUP Stephane, domicilié(e) 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE DUCOUP - France.

La marque EMBRYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRYON est expirée depuis le 16 janvier 2008.

DUCOUP Stephane a également déposé les autres marques suivantes : ANGELS HOURS , NOUVEL ACCENT


DUCOUP Stephane - 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France


STEPHANE DUCOUP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission, ou la communication du son ou de l'image, le tout excepté dans les domaines de la médecine, de la génétique, de l'élevage ou de la recherche scientifique. Supports d'enregistrement du son ou de l'image, disques accoustiques, appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques compacts numériques, bandes magnétiques, vidéos, films, le tout excepté dans les domaines de la médecine, de la génétique, de l'élevage ou de la recherche scientifique. Production de spectacles, de films, de films vidéos, montage de bandes vidéos, communications par terminaux d'ordinateurs, le tout excepté dans les domaines de la médecine, de la génétique, de l'élevage ou de la recherche scientifique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.