Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH MOTEL
DUCOUP Stéphane Laurent

Numéro de dépôt :
97683116
Date de dépôt :
18/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2007

Présentation de la marque FRENCH MOTEL

Déposée le 18 juin 1997 par DUCOUP Stéphane Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH MOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est DUCOUP Stéphane Laurent, domicilié(e) 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCOUP STEPHANE - France.

La marque FRENCH MOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH MOTEL est expirée depuis le 18 juin 2007.


DUCOUP Stéphane Laurent - 9 RUE ABEL, 75012 PARIS - France


DUCOUP STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs, compact disques, bandes magnétiques, vidéos, films, dessins animés - studio d'enregistrement, productions films, vidéo, locations de films, de vidéos, enregistrement phonographiques, sonores, services d'artistes de spectacle, montage vidéo, productions d'enregistrement phonographiques productions de spectacles - communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (internet). transmissions de messages, son et images assistée par ordinateur. émission radiophonique, télévisée. transmission par câble, satellites

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.