Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BRONZAGE COMME A LA PLAGE ! SUN CITY BRONZEZ SELON VOTRE ENVIE !
DUCOULOMBIER ERIC

Numéro de dépôt :
3104845
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
LE BRONZAGE COMME A LA PLAGE ! SUN CITY BRONZEZ SELON VOTRE ENVIE ! de DUCOULOMBIER ERIC

Présentation de la marque LE BRONZAGE COMME A LA PLAGE ! SUN CITY BRONZEZ SELON VOTRE ENVIE !

Déposée le 11 juin 2001 par DUCOULOMBIER ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRONZAGE COMME A LA PLAGE ! SUN CITY BRONZEZ SELON VOTRE ENVIE ! »

Le déposant est DUCOULOMBIER ERIC, domicilié(e) 22 Chemin de la Corderie, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCOULOMBIER ERIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42


DUCOULOMBIER ERIC - 22 Chemin de la Corderie, 59910 BONDUES - France


DUCOULOMBIER ERIC - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet total n°369352 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372820 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Centre de bronzage, de soins du corps et de remise en forme - Vêtements (habillement - Linge de maison.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.