Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les artisans du frais BOUCHERIE - FROMAGERIE - PRIMEUR - RESTAURANT
DUCOULOMBIER & CIE

Numéro de dépôt :
4481009
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
Les artisans du frais BOUCHERIE - FROMAGERIE - PRIMEUR - RESTAURANT de DUCOULOMBIER & CIE

Présentation de la marque Les artisans du frais BOUCHERIE - FROMAGERIE - PRIMEUR - RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par DUCOULOMBIER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les artisans du frais BOUCHERIE - FROMAGERIE - PRIMEUR - RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est DUCOULOMBIER & CIE domicilié(e) 53 RUE DU GENERAL LECLERC - 59118 - WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS domicilié(e) 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque Les artisans du frais BOUCHERIE - FROMAGERIE - PRIMEUR - RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les artisans du frais BOUCHERIE - FROMAGERIE - PRIMEUR - RESTAURANT arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.


DUCOULOMBIER & CIE - 53 RUE DU GENERAL LECLERC - 59118 - WAMBRECHIES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Gaël ESCATS - 179 Bld de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Viandes, y compris volailles, gibier, abats; Viandes à tartiner; Conserves de viande; Charcuterie, y compris jambons, salaisons, saucisses, saucissons, pâtés; Choucroute; Aliments à base de poisson; Beignets aux pommes de terre; Caviar ; Conserves de poisson; Cornichons; Croquettes alimentaires; Falafels; Hoummos [pâte de pois chiches]; Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); En-cas à base de fruits; Jus végétaux pour la cuisine; Tofu; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Potages et bouillons, extraits de viande; Fromages; Beurre; Crème [produit laitier]; Yaourt; OEufs; Lait ; Produits laitiers et substituts ; Huiles et graisses comestibles ;

Fruits frais, fruits secs, légumes et herbes; Champignons; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Animaux vivants, en particulier porcs ;

Services de présentation de produits, notamment de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de vente en ligne, y compris par Internet, smartphones et autres terminaux de télécommunication, et service de regroupement pour le compte de tiers des produits suivants : Viandes, y compris volailles, gibier, abats; Viandes à tartiner; Conserves de viande; Charcuterie, y compris jambons, salaisons, saucisses, saucissons, pâtés; Choucroute; Aliments à base de poisson; Beignets aux pommes de terre; Caviar ; Conserves de poisson; Cornichons; Croquettes alimentaires; Falafels; Hoummos [pâte de pois chiches]; Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); En-cas à base de fruits; Jus végétaux pour la cuisine; Tofu; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Potages et bouillons, extraits de viande; Fromages; Beurre; Crème [produit laitier]; Yaourt; OEufs; Lait ; Produits laitiers et substituts ; Huiles et graisses comestibles ; Fruits frais, fruits secs, légumes et herbes; Champignons; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Animaux vivants, en particulier porcs; permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; Services de vente au détail d'aliments et de produits frais; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; mise à disposition de catalogues de produits en ligne; Organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires; Organisation et réalisation de présentations de produits; mise à disposition d'informations commerciales ou publicitaires sur des biens et services hors ligne et via les sites internet, les plates-formes en ligne, smartphones, téléphones mobiles et autres appareils mobiles permettant aux utilisateurs de poser des questions, adresser des commentaires et des recommandations sur les biens et services proposés; Services informatisés de commande en ligne pour des tiers, à savoir ordres de transaction et d'achat via des sites internet, des plateformes en ligne, des téléphones mobiles, des smartphones et autres appareils mobiles; Services de publicité et d'agence de communication; Publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, textes, images, sons pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'Internet ; services d'aide et de conseils aux entreprises, à savoir services de consultation et de conseil pour l'administration commerciale et les entreprises ; promotion des ventes pour des tiers dans les domaines de l'agroalimentaire et la distribution agroalimentaire ;

Conseils en matière de recettes culinaires; Fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration]; Bars à tapas; Mise à disposition d'aliments et de boissons pour des clients; Organisation de banquets; Préparation de nourriture; Restaurants à service rapide et permanent; Restaurants grills; Restauration; Services de brasseries; Services de plats à emporter; Services de restaurants; Services de restaurants ambulants; Services de restaurants en libre-service; Services de restauration; Services de traiteurs; Services de rôtisseries.