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Marques déposées par DUCOTTERD BERNARD
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DUCO TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCO TERRE
DUCOTTERD BERNARD

Numéro de dépôt :
3462158
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/11/2026
DUCO TERRE de DUCOTTERD BERNARD

Présentation de la marque DUCO TERRE

Déposée le 10 novembre 2006 par DUCOTTERD BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DUCO TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est DUCOTTERD BERNARD domicilié(e) 365 RUE DE LA RIVOIRETTE - 38510 - MORESTEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCOTTERD BERNARD domicilié(e) 365 RUE DE LA RIVOIRETTE - 38510 - MORESTEL - France.

La marque DUCO TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCO TERRE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.


DUCOTTERD BERNARD - 365 RUE DE LA RIVOIRETTE - 38510 - MORESTEL - France


M. DUCOTTERD BERNARD - 365 RUE DE LA RIVOIRETTE - 38510 - MORESTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646242 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Inscription le 29 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732084 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-29

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