Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Eco Tours Adaptés
Numéro de dépôt :
3939795
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Eco Tours Adaptés
Déposée le 6 août 2012 par monsieur Ducotey Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco Tours Adaptés »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ducotey Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 23 janvier 2013 - Retrait total n°593204 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23