Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO'DETENTE Vacances Adaptées
M. DUCOTEY Guy

Numéro de dépôt :
3961267
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
ECO\'DETENTE Vacances Adaptées de DUCOTEY Guy

Présentation de la marque ECO'DETENTE Vacances Adaptées

Déposée le 9 novembre 2012 par monsieur DUCOTEY Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECO'DETENTE Vacances Adaptées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur DUCOTEY Guy domicilié(e) 4 avenue du Général de Gaulle, BP 58 - 70400 - HERICOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVAD'TOURS, M. HACHET Sylvain domicilié(e) 4 Avenue du Général de Gaulle, BP 58 - 70400 - HERICOURT - France.

La marque ECO'DETENTE Vacances Adaptées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'DETENTE Vacances Adaptées est expirée depuis le 9 novembre 2022.

DUCOTEY Guy a également déposé les autres marques suivantes : Eco Tours Adaptés , ECO'DETENTE , Eco Tours Vacances Adaptées


M. DUCOTEY Guy - 4 avenue du Général de Gaulle, BP 58 - 70400 - HERICOURT - France


EVAD'TOURS, M. HACHET Sylvain - 4 Avenue du Général de Gaulle, BP 58 - 70400 - HERICOURT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.