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Marques déposées par monsieur DUCOTE Jean-Paul
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Domaine DUCOTE Jean-Paul
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine DUCOTE Jean-Paul
M. DUCOTE Jean-Paul
Mme DUCOTE Christiane

Numéro de dépôt :
3921921
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
Domaine DUCOTE Jean-Paul de DUCOTE Jean-Paul

Présentation de la marque Domaine DUCOTE Jean-Paul

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur DUCOTE Jean-Paul et madame DUCOTE Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine DUCOTE Jean-Paul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Les déposants sont monsieur DUCOTE Jean-Paul domicilié(e) La Ville - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France et madame DUCOTE Christiane domicilié(e) La Ville et La Grande Charrière - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine DUCOTE Jean-Paul, Mme DUCOTE Christiane domicilié(e) La Ville et La Grande Charrière - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France.

La marque Domaine DUCOTE Jean-Paul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine DUCOTE Jean-Paul est expirée depuis le 23 mai 2022.


M. DUCOTE Jean-Paul - La Ville - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France

Mme DUCOTE Christiane - La Ville et La Grande Charrière - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France


Domaine DUCOTE Jean-Paul, Mme DUCOTE Christiane - La Ville et La Grande Charrière - 71570 - ST AMOUR BELLEVUE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.