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Marques déposées par monsieur DUCOTE JEAN PAUL
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DOMAINE DU GITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GITE
M DUCOTE JEAN PAUL
MME DUCOTE NEE VUILLAUME CHRISTIANE

Numéro de dépôt :
3141597
Date de dépôt :
03/01/2002
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/01/2012
DOMAINE DU GITE de DUCOTE JEAN PAUL

Présentation de la marque DOMAINE DU GITE

Déposée le 3 janvier 2002 par monsieur DUCOTE JEAN PAUL et madame DUCOTE NEE VUILLAUME CHRISTIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU GITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Les déposants sont monsieur DUCOTE JEAN PAUL domicilié(e) LA VILLE, 71570 ST AMOUR BELLEVUE - France et madame DUCOTE NEE VUILLAUME CHRISTIANE domicilié(e) LA VILLE, 71570 ST AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MME DUCOTE JEAN PAUL - France.

La marque DOMAINE DU GITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GITE est expirée depuis le 3 janvier 2012.

DUCOTE JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine DUCOTE Jean-Paul


M DUCOTE JEAN PAUL - LA VILLE, 71570 ST AMOUR BELLEVUE - France

MME DUCOTE NEE VUILLAUME CHRISTIANE - LA VILLE, 71570 ST AMOUR BELLEVUE - France


M MME DUCOTE JEAN PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du gîte.