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Marques déposées par monsieur DUCOS Philippe
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PASS'FORM LIBERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS'FORM LIBERTE
Mr DUCOS Philippe

Numéro de dépôt :
3626670
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
PASS\'FORM LIBERTE de DUCOS Philippe

Présentation de la marque PASS'FORM LIBERTE

Déposée le 2 février 2009 par monsieur DUCOS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'FORM LIBERTE »

Le déposant est monsieur DUCOS Philippe domicilié(e) 249 av. des Martyrs de la Résistance,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUCOS Philippe domicilié(e) 249 av. des Martyrs de la Résistance,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'FORM LIBERTE est expirée depuis le 2 février 2019.


Mr DUCOS Philippe - 249 av. des Martyrs de la Résistance,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France


Mr DUCOS Philippe - 249 av. des Martyrs de la Résistance,40000 MONT-DE-MARSAN - 40000 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Activités sportives et culturelles, divertissement, services de loisirs.