Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMBE PASSION
DUCOS Philippe

Numéro de dépôt :
98750862
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque PALOMBE PASSION

Déposée le 17 septembre 1998 par DUCOS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALOMBE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est DUCOS Philippe, domicilié(e) " Rougier ", 47250 SAMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUCOS - France.

La marque PALOMBE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMBE PASSION est expirée depuis le 17 septembre 2008.

DUCOS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PASS'FORM LIBERTE , DEMOCRATIE NOUVELLE


DUCOS Philippe - " Rougier ", 47250 SAMAZAN - France


Philippe DUCOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

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