Déposée le 30 mars 1994 par DUCOS Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « SANTEMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est DUCOS Christian, Robert, domicilié(e) 12 Lotissement du Pont-Vert, 56610 ARRADON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUCOS Christian - France.
La marque SANTEMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTEMER est expirée depuis le 30 mars 2004.
DUCOS Christian a également déposé les autres marques suivantes : PLANTES MARINES , MINCEMER
DUCOS Christian, Robert - 12 Lotissement du Pont-Vert, 56610 ARRADON - France
Mr DUCOS Christian - France
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244620 - Publication au BOPI 1997-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Savons, cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain et pour le bronzage de la peau, crèmes cosmétiques, lotions et pommades à usage cosmétique, shampoings: tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical.Aliments diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, thés, tisanes et infusions médicinaux.Tous les produits précités sont composés d'algues marines ou à base d'algues marines
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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