DUCOS société à responsabilité limitée au capital de 193 200 euros
Numéro de dépôt :
3336118
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2015
Présentation de la marque CAPITOLE MOTOS
Déposée le 14 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOS au capital de 193 200 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPITOLE MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOS au capital de 193 200 euros domicilié(e) Siège social : 47-49 route de Paris, RN 20,31140 AUCAMVILLE - 31140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 416 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL ET ASSOCIES domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619,31006 TOULOUSE CEDEX 6 - 31006 - France.
La marque CAPITOLE MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE MOTOS est expirée depuis le 14 janvier 2015.
DUCOS société à responsabilité limitée au capital de 193 200 euros - Siège social : 47-49 route de Paris, RN 20,31140 AUCAMVILLE - 31140 - France - SIREN 310416490
BRUNEL ET ASSOCIES - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619,31006 TOULOUSE CEDEX 6 - 31006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Nettoyage ou entretien de tous véhicules ; assistance et réparation en cas de pannes de véhicules ; réparation de tous pneumatiques. Service de location de tous véhicules. Contrôle technique de tous types de véhicules. Véhicules et appareils de locomotion notamment voiture, camion, fourgon, moto et vélomoteur, vélo et cycle, tracteur, chariot ; tous types de moteurs (essence, gasoil, électrique ou toute autre énergie) pour véhicules et appareils de locomotion ; carrosserie, chassis, pare-chocs pour véhicules et appareils de locomotion.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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