Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THOT
Numéro de dépôt :
1564461
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1999
Présentation de la marque THOT
Déposée le 14 septembre 1989 par DUCORRON-DENEL Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque THOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOT est expirée depuis le 14 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21