Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIEFING
Numéro de dépôt :
1560350
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999
Présentation de la marque BRIEFING
Déposée le 16 novembre 1989 par DUCORPS BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIEFING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIEFING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIEFING est expirée depuis le 16 novembre 1999.
DUCORPS BRUNO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17