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Marques déposées par monsieur DUCORNETZ Pascal
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Juliano
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Juliano
M. DUCORNETZ Pascal
Mle DUCORNETZ Sophie

Numéro de dépôt :
4005427
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
Juliano de DUCORNETZ Pascal

Présentation de la marque Juliano

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur DUCORNETZ Pascal et mademoiselle DUCORNETZ Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Juliano » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Les déposants sont monsieur DUCORNETZ Pascal domicilié(e) 1 rue des Perrières - 70140 - BARD-LES-PESMES - France et mademoiselle DUCORNETZ Sophie domicilié(e) 1 Rue des Perrières - 70140 - BARD-LES-PESMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCORNETZ Pascal domicilié(e) 1 rue des Perrières - 70140 - BARD-LES-PESMES - France.

La marque Juliano a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juliano est expirée depuis le 13 mai 2023.


M. DUCORNETZ Pascal - 1 rue des Perrières - 70140 - BARD-LES-PESMES - France

Mle DUCORNETZ Sophie - 1 Rue des Perrières - 70140 - BARD-LES-PESMES - France


M. DUCORNETZ Pascal - 1 rue des Perrières - 70140 - BARD-LES-PESMES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611123 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisse comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.