Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENCAPCHO
Numéro de dépôt :
1601371
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque ENCAPCHO
Déposée le 9 juillet 1990 par DUCON (société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCAPCHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENCAPCHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCAPCHO est expirée depuis le 9 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51