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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOMTE
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F.D. FABRICE DUCOMTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

F.D. FABRICE DUCOMTE
DUCOMTE SARL

Numéro de dépôt :
3443685
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
F.D. FABRICE DUCOMTE de DUCOMTE

Présentation de la marque F.D. FABRICE DUCOMTE

Déposée le 31 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.D. FABRICE DUCOMTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOMTE domicilié(e) 7, avenue Aristide Briand,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 658 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice DUCOMTE domicilié(e) 7, avenue Aristide Briand,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.D. FABRICE DUCOMTE est expirée depuis le 31 juillet 2016.

DUCOMTE a également déposé les autres marques suivantes : à l'école des skippers


DUCOMTE SARL - 7, avenue Aristide Briand,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 444658777


Fabrice DUCOMTE - 7, avenue Aristide Briand,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits.Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.