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Marques déposées par madame Ducom (Josette
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FERME DE THEAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE THEAS
Mme Ducom (Josette)

Numéro de dépôt :
969742
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque FERME DE THEAS

Déposée le 3 mars 1976 par madame Ducom (Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « FERME DE THEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Ducom (Josette domicilié(e) $Mme Couprie (Madeleine), Bardou, Issigeac (Dordogne). - France.

La marque FERME DE THEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FERME DE THEAS est expirée depuis le 3 mars 1986.

Ducom (Josette a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE THEAS


Mme Ducom (Josette) - $Mme Couprie (Madeleine), Bardou, Issigeac (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Viandes, volaille, gibiers, extraits viandes, fruits et légumes, conserves séch$ees, cuites;gelées et confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves;produits horticoles, agricoles, forestiers, et grains non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivaces, fleurs naturelles;substances alimentaires pour les aliments, malt;substances alimentaires pour les aliments, malt;boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.