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Marques déposées par DUCOIN Jacques
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CHAVAIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVAIGNES
DUCOIN Jacques

Numéro de dépôt :
1737838
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1999

Présentation de la marque CHAVAIGNES

Déposée le 26 juin 1989 par DUCOIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAVAIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOIN Jacques, domicilié(e) 26 rue des Remparts, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque CHAVAIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVAIGNES est expirée depuis le 26 juin 1999.

DUCOIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : INTRAJET , HENRI DE CONDÉ


DUCOIN Jacques - 26 rue des Remparts, 21140 SEMUR EN AUXOIS - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, vins, vins mousseux et eaux de vie)