Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE NATURAL ORGANIC CO.
DUCOCO ALIMENTOS S/A, société de droit brésilien

Numéro de dépôt :
4370822
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
THE NATURAL ORGANIC CO. de DUCOCO ALIMENTOS S/A

Présentation de la marque THE NATURAL ORGANIC CO.

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la société étrangère DUCOCO ALIMENTOS S/A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE NATURAL ORGANIC CO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la société étrangère DUCOCO ALIMENTOS S/A domicilié(e) Rodovia BR 101 - KM 160, S/N. Bebedouro, Linhares / ES - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque THE NATURAL ORGANIC CO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE NATURAL ORGANIC CO. arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

DUCOCO ALIMENTOS S/A a également déposé les autres marques suivantes : NATURANIC


DUCOCO ALIMENTOS S/A, société de droit brésilien - Rodovia BR 101 - KM 160, S/N. Bebedouro, Linhares / ES - Brésil


GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723820 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Consultations en matière de gestion commerciale en relation avec la stratégie, le marketing, la production, le personnel et la vente au détail de boissons non alcooliques, de produits alimentaires, d'aliments pour bébés, de sucreries, de bonbons, de céréales, de fruits, de légumes et de produits laitiers ; services de franchise commerciale nommément l'offre de services de gestion commerciale et d'assistance dans l'établissement et la mise en oeuvre de vente au détail de boissons non alcooliques, de produits alimentaires, d'aliments pour bébés, de sucreries, de bonbons, de céréales, de fruits, de légumes et de produis laitiers ; agences d'import-export dans le domaine des boissons non alcooliques, des produits alimentaires, des aliments pour bébés, des sucreries, des bonbons, des céréales, des fruits, légumes et produits laitiers ; services de vente au détail en magasins de boissons non alcooliques, de produits alimentaires, d'aliments pour bébés, de sucreries, de bonbons, de céréales, de fruits, de légumes et de produits laitiers ; services de vente en ligne au détail de boissons non alcooliques, de produits alimentaires, d' aliments pour bébés, de sucreries, de bonbons, de céréales, de fruits, de légumes et de produits laitiers.