DeltaMobilier
Présentation de la marque DeltaMobilier
Déposée le 20 février 2015 par monsieur DUCLUZEAU Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DeltaMobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DeltaMobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeltaMobilier arrivera à expiration en date du 20 février 2025.
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645206 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24