Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE SUR TABLE
DUCLOT PROFESSIONNELS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4132055
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
CARTE SUR TABLE de DUCLOT PROFESSIONNELS

Présentation de la marque CARTE SUR TABLE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCLOT PROFESSIONNELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE SUR TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCLOT PROFESSIONNELS domicilié(e) 4-10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CARTE SUR TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SUR TABLE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.


DUCLOT PROFESSIONNELS, Société par actions simplifiée - 4-10 Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 455203893


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - 11 cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.