Déposée le 25 septembre 2003 par DUCLOS Massaryk, PANTALEON Isaac-Joachim, PREVIL YNOLIN, BOSSOUS Jean-Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNITY GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Les déposants sont DUCLOS Massaryk domicilié(e) 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France, PANTALEON Isaac-Joachim domicilié(e) « Allée de la chesnée Bat I App 220,95160 Mont MORENCY » - 95160 - France, PREVIL YNOLIN domicilié(e) 7, rue de Strasbourg,93800 Epinay sur seine - 93800 - France, BOSSOUS Jean-Richard domicilié(e) « 54 Square de la garenne »,95500 Gonesse » - 95500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Duclos Massaryk domicilié(e) 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque UNITY GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCLOS Massaryk - 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France
PANTALEON Isaac-Joachim - « Allée de la chesnée Bat I App 220,95160 Mont MORENCY » - 95160 - France
PREVIL YNOLIN - 7, rue de Strasbourg,93800 Epinay sur seine - 93800 - France
BOSSOUS Jean-Richard - « 54 Square de la garenne »,95500 Gonesse » - 95500 - France
Mr Duclos Massaryk - 2, BD Davout,75020 PARIS - 75020 - France
Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°418048 - Publication au BOPI 2005-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
– bijouterie, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurine (statuettes) en métaux précieux, médailles. – cuir et imitation du cuir, males et valises, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets à bijoux en métaux précieux, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. – vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) du cuir, ceintures (habillement) fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage, de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage en cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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