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Marques déposées par la société DUCLOS INTERNATIONAL
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TA 6
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TA 6
DUCLOS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1311411
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2005
TA 6 de DUCLOS INTERNATIONAL

Présentation de la marque TA 6

Déposée le 31 mai 1985 par la société DUCLOS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TA 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUCLOS INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue de la République, 34400 LUNEL-VIEL (dossier no 2040912) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 283 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2040912) - France.

La marque TA 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TA 6 est expirée depuis le 31 mai 2005.

DUCLOS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HUMYK , FUMIVIN , FERTI PRINTEMPS , SOLUMOTTE , REGEGREEN , MO 90 , STARTHUMUS , MOX , HORTEA , MULTIPRO


DUCLOS INTERNATIONAL - Avenue de la République, 34400 LUNEL-VIEL (dossier no 2040912) - France - SIREN 382283588


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2040912) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1994 n°2040912 - Publication au BOPI 1994-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 13 novembre 1991 - Transmission de propriété n°58006 - Publication au BOPI 1991-11-13

Inscription - Changement d'adresse n°35457 - Publication au BOPI

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