Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUMOTTE
DUCLOS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
96655874
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque SOLUMOTTE

Déposée le 17 décembre 1996 par la société DUCLOS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société DUCLOS INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue de la République, 34400 LUNEL-VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 283 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SOLUMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUMOTTE est expirée depuis le 17 décembre 2006.

DUCLOS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HUMYK , FUMIVIN , FERTI PRINTEMPS , REGEGREEN , MO 90 , STARTHUMUS , MOX , HORTEA , MULTIPRO , MULTIGREEN


DUCLOS INTERNATIONAL - Avenue de la République, 34400 LUNEL-VIEL - France - SIREN 382283588


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Engrais et produits chimiques pour l'agriculture et/ou l'horticulture