Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER HUMUS
DUCLOS INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
97664053
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque INTER HUMUS

Déposée le 14 février 1997 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCLOS INTERNATIONAL domicilié(e) avenue de la République, 34400 LUNEL VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 283 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque INTER HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER HUMUS est expirée depuis le 14 février 2007.

DUCLOS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HUMYK , FUMIVIN , FERTI PRINTEMPS , SOLUMOTTE , REGEGREEN , MO 90 , STARTHUMUS , MOX , HORTEA , MULTIPRO


DUCLOS INTERNATIONAL SA - avenue de la République, 34400 LUNEL VIEL - France - SIREN 382283588


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Humus, terreaux