Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPART PARTENARIATS EDUCATIFS EUROPEENS
Madame DUCLOS DE GUNZBOURG KATIA

Numéro de dépôt :
92412423
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque EUROPART PARTENARIATS EDUCATIFS EUROPEENS

Déposée le 27 mars 1992 par madame DUCLOS DE GUNZBOURG KATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPART PARTENARIATS EDUCATIFS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est madame DUCLOS DE GUNZBOURG KATIA domicilié(e) 65, rue de CHEZY, 92200 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUCLOS DE GUNZBOURG - France.

La marque EUROPART PARTENARIATS EDUCATIFS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPART PARTENARIATS EDUCATIFS EUROPEENS est expirée depuis le 27 mars 2002.


Madame DUCLOS DE GUNZBOURG KATIA - 65, rue de CHEZY, 92200 NEUILLY - France


Madame DUCLOS DE GUNZBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Education/formation/organisation et conduite de colloques/organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs F