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Marques déposées par monsieur DUCLOS Daniel
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TERROIR DE GARONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR DE GARONNE
Mr DUCLOS Daniel

Numéro de dépôt :
98720024
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2008

Présentation de la marque TERROIR DE GARONNE

Déposée le 20 février 1998 par monsieur DUCLOS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR DE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est monsieur DUCLOS Daniel domicilié(e) Rue de l'Abbé Lanusse, 47400 TONNEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.B.M. J.C. TROLLIET - France.

La marque TERROIR DE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE GARONNE est expirée depuis le 20 février 2008.

DUCLOS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR GASCON , BARON DE GARONNE , CONFID'OC


Mr DUCLOS Daniel - Rue de l'Abbé Lanusse, 47400 TONNEINS - France


A.B.M. J.C. TROLLIET - France


Inscription le 6 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301552 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Conserves et préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, viande traitée par séchage, salaison ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.