Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRINOX
DUCLOS CHIMIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1681987
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque TERRINOX

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCLOS CHIMIE domicilié(e) 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TERRINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINOX est expirée depuis le 19 juillet 2001.

DUCLOS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : OXYLENE M , SPAB , SETACSOL , DUCLOS CHEMICALS , IGNIFUGATION - S.P.A.B.


DUCLOS CHIMIE, société anonyme - 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.