Déposée le 23 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS CHIMIE et FRANCK MARGNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUCLOS CHEMICALS »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DUCLOS CHIMIE domicilié(e) 86 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 13240 - SEPTEMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et FRANCK MARGNAT domicilié(e) 122 RUE CDT ROLLAND LE MONTCALM - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS CHIMIE domicilié(e) 86 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 13240 - SEPTEMES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCLOS CHIMIE, SA - 86 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 13240 - SEPTEMES - France - SIREN 5
FRANCK MARGNAT - 122 RUE CDT ROLLAND LE MONTCALM - 13008 - MARSEILLE - France
DUCLOS CHIMIE - 86 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 13240 - SEPTEMES - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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