Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYZEN CARE
DUCLOS Bertrand

Numéro de dépôt :
97696388
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque CITYZEN CARE

Déposée le 19 septembre 1997 par DUCLOS Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITYZEN CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est DUCLOS Bertrand, domicilié(e) 26 chemin de la Boncardière, 44100 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS Bertrand - France.

La marque CITYZEN CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYZEN CARE est expirée depuis le 19 septembre 2007.

DUCLOS Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : COOLEUR


DUCLOS Bertrand - 26 chemin de la Boncardière, 44100 NANTES - France


DUCLOS Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Véhicules; appareils de locomotion par terre, air ou eau