Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANYF D
DUCLOS André

Numéro de dépôt :
1116514
Date de dépôt :
10/12/1979
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN

Présentation de la marque CANYF D

Déposée le 10 décembre 1979 par DUCLOS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CANYF D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCLOS André domicilié(e) 42, Place des Esplanades 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque CANYF D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CANYF D est expirée depuis le 10 décembre 1989.

DUCLOS André a également déposé les autres marques suivantes : www.bacplustrois.com Le site des étudiants BAC + 3 , www.bacplusdeux.com Le site des étudiants BAC + 2 , www.bacpluscinq.com Le site des étudiants BAC + 5 , www.bacplusquatre.com Le site des étudiants BAC + 4


DUCLOS André - 42, Place des Esplanades 66000 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Inscription - Transmission de propriété n°6274 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128499 - Publication au BOPI

Installation de réfrigeration.