Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DUCLOS AGRO-BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUCLOS BIOSYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCLOS AGRO-BIOTECH domicilié(e) 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque DUCLOS BIOSYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCLOS BIOSYSTEMES est expirée depuis le 26 avril 2001.
DUCLOS AGRO-BIOTECH, société anonyme - 86, route Nationale, 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Produits fertilisants, amendements biologiques, produits pour la purification et le traitement de l'eau, produits pour la désinfection des serres, glu, produits d'engluement, panneaux attractifs enduits de glu, produits chimiques pour favoriser la confusion sexuelle des insectes, préparations de microorganismes (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), culture de microorganismes.Fongicides, insecticides, larvicides, substances nutritives pour insectes et microorganismes.Instruments à main pour distribuer les produits et détruire les parasites des plantes, vaporisateurs pour insecticides, appareils manuels ou ensemble d'éléments à monter pour détecter les maladies.Piquets, supports, boîtes en bois, matières plastiques, osier, bambou.Insectes vivants, microorganismes, insectes pollinisateurs comme bourdons et abeilles. Services destinés à la protection et au développement des cultures
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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