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Marques déposées par DUCLAUD Jean-Claude
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Il était une fois... La Tourte de Montclar... Le pain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il était une fois... La Tourte de Montclar... Le pain
DUCLAUD Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98767895
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2008

Présentation de la marque Il était une fois... La Tourte de Montclar... Le pain

Déposée le 31 décembre 1998 par DUCLAUD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Il était une fois... La Tourte de Montclar... Le pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est DUCLAUD Jean-Claude, domicilié(e) 18, rue Albert Camus, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCLAUD Jean-Claude - France.

La marque Il était une fois... La Tourte de Montclar... Le pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il était une fois... La Tourte de Montclar... Le pain est expirée depuis le 31 décembre 2008.


DUCLAUD Jean-Claude - 18, rue Albert Camus, 24100 BERGERAC - France


DUCLAUD Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Accessoires spécifiques au pain fabriqué, à savoir : - poches en papier pour emballer, - sacs et tortons en coton pour conserver Pain fabriqué à partir de farine de céréales sélectionnées et cuit dans un four à bois à " gueulard ".

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.