Déposée le 16 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duck'in Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Raffinerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duck'in Holding domicilié(e) 11 Bd Montmartre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 670 870 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duck'in Holding domicilié(e) 11 Bd Montmartre - 75002 - PARIS - France.
La marque La Raffinerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Raffinerie est expirée depuis le 16 avril 2020.
Duck'in Holding, SARL - 11 Bd Montmartre - 75002 - PARIS - France - SIREN 510670870
Duck'in Holding - 11 Bd Montmartre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tabliers ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Foie gras ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Sandwichs à base de canard (foie gras, confit, magret) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente au détail de sandwiches, boissons non alcooliques et alcooliques. Recueil et systématisation de donnés dans un fichier central ; information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables et/ou sur réseaux informatiques ; organisation de foires à but commercial et/ou publicitaires ; organisation de concours à but commercial et/ou publicitaires ; aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires. Services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation d'une entreprise commerciale ;
Transport, emballage et entreposage de marchandise ; emballage, transports et livraison à domicile des produits alimentaires et plats cuisinés ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service, cafétérias, préparation de repas et de plats à emporter.
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