Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFINAGE SPECIAL JEAN DUCHOSAL
DUCHOSAL Jean Joseph

Numéro de dépôt :
1174028
Date de dépôt :
01/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AFFINAGE SPECIAL JEAN DUCHOSAL de DUCHOSAL Jean Joseph

Présentation de la marque AFFINAGE SPECIAL JEAN DUCHOSAL

Déposée le 1 juillet 1981 par DUCHOSAL Jean Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFFINAGE SPECIAL JEAN DUCHOSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCHOSAL Jean Joseph domicilié(e) 26 Allée Emile Zola, PAVILLONS-SOUS-BOIS (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque AFFINAGE SPECIAL JEAN DUCHOSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AFFINAGE SPECIAL JEAN DUCHOSAL est expirée depuis le 1 juillet 1991.


DUCHOSAL Jean Joseph - 26 Allée Emile Zola, PAVILLONS-SOUS-BOIS (Seine-Saint-Denis). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers, tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.