DUCHET-ANNEZ Bruno DUBOIS Nathalie DUCHET-ANNEZ Gérard
Numéro de dépôt :
93473565
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2003
Présentation de la marque ENVIE DE FRAISES
Déposée le 18 juin 1993 par DUCHET-ANNEZ Bruno, DUBOIS Nathalie, DUCHET-ANNEZ Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENVIE DE FRAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Les déposants sont DUCHET-ANNEZ Bruno, domicilié(e) 56 route de l'Etrat, 42580 L'ETRAT - France, DUBOIS Nathalie, domicilié(e) 56 route de l'Etrat, 42580 L'ETRAT - France, DUCHET-ANNEZ Gérard, domicilié(e) 64 rue Paul Bert, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHET-ANNEZ Bruno - France.
La marque ENVIE DE FRAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIE DE FRAISES est expirée depuis le 18 juin 2003.
DUCHET-ANNEZ Bruno - 56 route de l'Etrat, 42580 L'ETRAT - France
DUBOIS Nathalie - 56 route de l'Etrat, 42580 L'ETRAT - France
DUCHET-ANNEZ Gérard - 64 rue Paul Bert, 69003 LYON - France
DUCHET-ANNEZ Bruno - France
Inscription le 25 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206685 - Publication au BOPI 1996-09-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
- Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés. - Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; parapluies. - Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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