Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE BOURGOGNE
DUCHESSE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
1065095
Date de dépôt :
30/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUCHESSE DE BOURGOGNE

Déposée le 30 août 1978 par DUCHESSE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUCHESSE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCHESSE DE BOURGOGNE domicilié(e) (S.A.) 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

La marque DUCHESSE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMBERTINES , LIQUORETTE , DUCHESSE , GEL DUCHESSE , BOURGOGNE , GEL'DUCHESSE , A PATINETTES DUCHESSE DE BOURGOGNE , BOURGOGNE , DUCHESSE , LA CHAMBERTINE


DUCHESSE DE BOURGOGNE - (S.A.) 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1979-013

Produits de confiserie, pâtes de fruits, confitures, fruits confits, gelées, conserves de fruits au sirop, fruits et légumes conservés, sucre, pâtisseries, glaces comestibles, confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.