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Marques déposées par Duchesse de Bourgogne
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BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE
Duchesse de Bourgogne

Numéro de dépôt :
966214
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOURGOGNE

Déposée le 16 juin 1976 par Duchesse de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Duchesse de Bourgogne domicilié(e) (soc. an.), Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or). - France.

La marque BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Duchesse de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMBERTINES , LIQUORETTE , DUCHESSE , GEL DUCHESSE , BOURGOGNE , GEL'DUCHESSE , A PATINETTES DUCHESSE DE BOURGOGNE , DUCHESSE DE BOURGOGNE , DUCHESSE , LA CHAMBERTINE


Duchesse de Bourgogne - (soc. an.), Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or). - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1977-532

Fruits conservés, confitures.