Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
966214
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BOURGOGNE
Déposée le 16 juin 1976 par Duchesse de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Duchesse de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1977-532