Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAT'CHOC
DUCHESSE DE BOURGOGNE (S.A.) 21220 GEVREY-CHAMBERTIN.

Numéro de dépôt :
1153726
Date de dépôt :
25/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PAT'CHOC

Déposée le 25 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE 21220 GEVREY-CHAMBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT'CHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCHESSE DE BOURGOGNE 21220 GEVREY-CHAMBERTIN - France.

La marque PAT'CHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


DUCHESSE DE BOURGOGNE (S.A.) 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33892 - Publication au BOPI 1981-14

TOUS PRODUITS ALIMENTAIRES SOLIDES OU LIQUIDES ET EN PARTICULIER PATES DE FRUITS, CONFITURES, CONFISERIES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.