Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PENDA
DUCHESNE Sandy, MA'CREA

Numéro de dépôt :
3818263
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PENDA de DUCHESNE Sandy

Présentation de la marque PENDA

Déposée le 25 mars 2011 par la société DUCHESNE Sandy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENDA »

Le déposant est la société DUCHESNE Sandy domicilié(e) B.P 35 - 06390 - CONTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 795 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA'CREA, Mme DUCHESNE domicilié(e) BP 35 - 06390 - CONTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


DUCHESNE Sandy, MA'CREA - B.P 35 - 06390 - CONTES - France - SIREN 511795445


MA'CREA, Mme DUCHESNE - BP 35 - 06390 - CONTES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581949 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Textile. Vêtements (tee-shirts pull, veste, casquettes…). Sacs à dos, à bandoulleres, sacoches… coussins. Serviettes de bain, de plage… tapis souris. Personalises avec notre marque en differents procedés placage – impression en differentes coloris.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.