Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DUCHESNE Jean-Charles
/
Terre & Bain CARRELAGE-SANITAIRE du rêve au bien-être
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre & Bain CARRELAGE-SANITAIRE du rêve au bien-être
DUCHESNE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
3483759
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
Terre & Bain CARRELAGE-SANITAIRE du rêve au bien-être de DUCHESNE Jean-Charles

Présentation de la marque Terre & Bain CARRELAGE-SANITAIRE du rêve au bien-être

Déposée le 23 février 2007 par la société DUCHESNE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre & Bain CARRELAGE-SANITAIRE du rêve au bien-être »

Le déposant est la société DUCHESNE Jean-Charles domicilié(e) 26 Rue François CHOUET,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 600 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHESNE Jean-Charles domicilié(e) 26 Rue François CLOUET,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 27 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre & Bain CARRELAGE-SANITAIRE du rêve au bien-être est expirée depuis le 23 février 2017.


DUCHESNE Jean-Charles - 26 Rue François CHOUET,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 493600092


DUCHESNE Jean-Charles - 26 Rue François CLOUET,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Appareils de chauffage, de production de vapeur de distribution d'eau et d'installations sanitaires.

Matériaux de construction non métalliques. Carrelages non métalliques.

Meubles de salles de bains glaces (miroirs), cadres objets d'art en bois.

Tapis, paillassons et autres revêtements de sols à l'exception des carrelages et peintures.

Service d'installations de salles de bain travaux de construction de batiment.

Etudes de projets techniques, architecture décoration intérieure.