Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FrisurePergamine
Duchesne Emballages, SARL

Numéro de dépôt :
3979403
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2023
FrisurePergamine de Duchesne Emballages

Présentation de la marque FrisurePergamine

Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duchesne Emballages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FrisurePergamine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Duchesne Emballages domicilié(e) 22 rue du Moulin Fricaux, BP 5 - 27490 - La Croix Saint Leufroy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duchesne Emballages, M. Maurice Nass domicilié(e) 22 rue du Moulin Fricaux, BP 5 - 27490 - La Croix Saint Leufroy - France.

La marque FrisurePergamine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FrisurePergamine est expirée depuis le 1 février 2023.

Duchesne Emballages a également déposé les autres marques suivantes : Origa , Calcolor , FrisurePack


Duchesne Emballages, SARL - 22 rue du Moulin Fricaux, BP 5 - 27490 - La Croix Saint Leufroy - France


Duchesne Emballages, M. Maurice Nass - 22 rue du Moulin Fricaux, BP 5 - 27490 - La Croix Saint Leufroy - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643196 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-13

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques.