Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERALADA ÉNERGIES NOUVELLES
Ducher Vincent

Numéro de dépôt :
3855333
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
PERALADA ÉNERGIES NOUVELLES de Ducher Vincent

Présentation de la marque PERALADA ÉNERGIES NOUVELLES

Déposée le 29 août 2011 par Ducher Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERALADA ÉNERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Ducher Vincent domicilié(e) Z.I du Rooy, rue Ampère - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ducher Vincent domicilié(e) Z.I du Rooy, rue Ampère - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France.

La marque PERALADA ÉNERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERALADA ÉNERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 29 août 2021.


Ducher Vincent - Z.I du Rooy, rue Ampère - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France


Ducher Vincent - Z.I du Rooy, rue Ampère - 47300 - VILLENEUVE-SUR-LOT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Panneaux solaires photovoltaiques pour la production d'éléctricité ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.