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Marques déposées par DUCHER Jacques
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POLIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLIGNAC
DUCHER Jacques
DE HAECK Jean

Numéro de dépôt :
95552914
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque POLIGNAC

Déposée le 4 janvier 1995 par DUCHER Jacques et DE HAECK Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « POLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Les déposants sont DUCHER Jacques, domicilié(e) Tuilerie de la Besse F-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT - France et DE HAECK Jean, domicilié(e) 512 Chaussée Romaine 1853 STROMBEEK-BEVER BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHER JACQUES - France.

La marque POLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLIGNAC est expirée depuis le 4 janvier 2005.


DUCHER Jacques - Tuilerie de la Besse F-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT - France

DE HAECK Jean - 512 Chaussée Romaine 1853 STROMBEEK-BEVER BELGIQUE - France


DUCHER JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

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