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Marques déposées par ducher Emmanuelle
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selon les pointillés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

selon les pointillés
ducher Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3810167
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
selon les pointillés de ducher Emmanuelle

Présentation de la marque selon les pointillés

Déposée le 28 février 2011 par ducher Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « selon les pointillés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est ducher Emmanuelle domicilié(e) 10 avenue Cabias - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ducher Emmanuelle domicilié(e) 10 avenue Cabias - 69004 - LYON - France.

La marque selon les pointillés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque selon les pointillés est expirée depuis le 28 février 2021.

ducher Emmanuelle a également déposé les autres marques suivantes : l'encre violette , IWWI


ducher Emmanuelle - 10 avenue Cabias - 69004 - LYON - France


ducher Emmanuelle - 10 avenue Cabias - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Faire-parts (papeterie), invitations imprimées, menus imprimés, boites en carton pour dragées. ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception graphique de sites Internet.