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Marques déposées par DUCHENOY François Claude
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LA CHATELAINE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA CHATELAINE
DUCHENOY François Claude

Numéro de dépôt :
3167002
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA CHATELAINE de DUCHENOY François Claude

Présentation de la marque LA CHATELAINE

Déposée le 28 mai 2002 par DUCHENOY François Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHATELAINE »

Le déposant est DUCHENOY François Claude domicilié(e) 56 rue Victor HUGO,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCHENOY François domicilié(e) 56 rue Victor HUGO,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque LA CHATELAINE est expirée depuis le 28 mai 2012.


DUCHENOY François Claude - 56 rue Victor HUGO,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


DUCHENOY François - 56 rue Victor HUGO,92270 BOIS COLOMBES - 92270 - France


Inscription le 21 septembre 2005 - renonciation totale n°418322 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, corchets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilettes, rideaux, stores, tentures murales, couvertures de lit et de table, couvertures de voyage,

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.